Déposée le 27 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAY FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DORGAY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAY FRERES domicilié(e) 19, rue des Buchillons - 74100 - VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 297 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAY FRERES, Société par actions simplifiée - 19, rue des Buchillons - 74100 - VILLE LA GRAND - France - SIREN 440297687
Cabinet Sueur & L'Helgoualch - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158848 - Publication au BOPI 1999-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 29 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°509290 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-29
Inscription le 29 septembre 2009 - Transmission totalede propriété n°509291 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-29
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419335 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-09-29
Toutes pièces de bijouterie et d'orfèvrerie, en métaux précieux ou non, en plaqué;en particulier chaînes et chaînettes, tous bracelets;boutons de col et de manchettes, épingles de cravate, broches; joaillerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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